Disclaimer

Droits de propriété intellectuelle

Les informations contenues dans le présent site internet sont susceptibles d’être modifiées sans notification préalable et ne peuvent en aucun cas être interprétées comme un engagement de Fresh Trade Belgium. Le contenu de ce site, incluant, sans que cette liste ne soit exhaustive, les marques, les modèles, les logos, les textes et les images sont la propriété de Fresh Trade Belgium et sont protégés par la loi du 30 juin 1994 sur le droit d’auteur et les droits voisins ainsi que par les autres législations applicables. Le contenu de ce document ne peut en aucun cas être reproduit sous quelque forme que ce soit, par ou à la demande d’une partie tierce, sans avoir obtenu l’autorisation préalable et écrite de Fresh Trade Belgium. Aucun élément contenu dans ce document ne peut être interprété comme accordant une quelconque licence ou un quelconque droit d’usage du matériel dont Fresh Trade Belgium. est propriétaire sauf toutefois en ce qui concerne la licence limitée de télécharger ou d’imprimer certains éléments de ce site à des fins personnelles et non-commerciales.

Limitation de responsabilité

Fresh Trade Belgium ne fournit aucune garantie légale ou commerciale sur les éléments et a technologie décrite dans le présent document bien que Fresh Trade Belgium assure avoir mis tous les moyens en œuvre afin que les informations contenues dans ce document soient correctes. La technologie est donc fournie “as is” sans garantie de quelque sorte que ce soit, implicite ou expresse, ci-inclus celle de la garantie de valeur marchande ou d’adéquation à un objectif bien défini. Banksys S.A. ne garantit et n’assume aucune responsabilité légale quant à la précision, au caractère complet ou à l’utilité de toute information, produit ou procédure décrit. Ni Fresh Trade Belgium, ses administrateurs ou employés ne peuvent, dans la mesure conforme au droit applicable, être responsables en vertu d’une tierce partie pour les dommages (ci-inclus sans limitation les dommages directs, indirects, consécutifs, spéciaux, pénaux et la perte de profits) pouvant résulter de l’utilisation de l’information telle que décrite dans le site.

Juridiction, droit applicables

Les présentes dispositions sont régies et doivent être interprétées en conformité avec le droit belge. En cas de conflits relatifs à l’utilisation de ce document, vous acceptez irrémédiablement que les cours et tribunaux de Bruxelles soient compétents.